Déposée le 20 octobre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTTERFLY EDITION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « smart stock » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-45 du 9 novembre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BUTTERFLY EDITION domicilié(e) 24 RUE DU ROETHIG - 67200 - STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 103 988 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUTTERFLY EDITION, M. Philip Bianchi domicilié(e) 24 RUE DU ROETHIG - 67200 - STRASBOURG - France.
La marque smart stock a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954917.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BUTTERFLY EDITION, SARL - 24 RUE DU ROETHIG - 67200 - STRASBOURG - France - SIREN 503103988
BUTTERFLY EDITION, M. Philip Bianchi - 24 RUE DU ROETHIG - 67200 - STRASBOURG - France
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06
Conseil en matière informatique, consultation et assistance en matière informatique. Aide à la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, conseils en organisation des affaires ; établissement de statistiques, étude et recherche de marché ; services de comparaison de prix ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, recueil de données et systématisation de données dans un fichier central, gestion de fichiers informatiques ; diffusion et mise à jour d'annonces publicitaires, mise en pages à but publicitaire, courrier publicitaire, présentation de produits sur tout moyen de communication, et notamment en ligne ; promotion des ventes pour des tiers, publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ;
Services d'affichage électronique, communications par terminaux d'ordinateurs, fourniture d'accès à des bases de données, hébergement de sites Internet ; agences d'informations (nouvelles) ; communication par terminaux d'ordinateurs ; transmission en ligne de catalogues de vente ; transmission d'images, de sons, de données et de toutes informations par procédés informatiques et télématiques ; location de temps d'accès à un centre serveur de base de données ; service de mise à disposition, en vue de leur consultation, sur écran d'informations d'une banque de données stockée sur ordinateur, à savoir fourniture d'accès à une banque de données stockée sur ordinateur ; service d'échange électronique de données (télécommunication) ;
Développement, création de systèmes informatiques, de logiciels et de bases de données pour des tiers ; création (conception) de plateformes de commerce électronique visant à commercialiser tous produits ou prestations de services sur Internet ; création (conception) de plateformes de commerce électronique visant à commercialiser tous produits ou prestations de services en point de vente physique ; élaboration de services multimédia et de services offerts par réseaux ; consultation en matière de logiciels et de sites Web ; location, installation et mise à jour de logiciels informatiques ; étude de projets techniques et recherche technique en matière de sites Web, de systèmes informatiques, de logiciels et de bases de données pour des tiers ; conseil en matière informatique, consultation et assistance en matière informatique ; services d'élaboration (conception et réalisation), d'installations, de mise à jour, de maintenance et de location de logiciels, de progiciels et de bases de données ; conseils, consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) pour l'élaboration, l'installation, la mise en place, la mise à jour et la maintenance de logiciels, de progiciels, de sites informatiques et plus généralement, conseils, consultations professionnelles et expertises (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'informatique, des réseaux de communications électronique et des télécommunications ; services de programmation électronique et des télécommunications ; services de programmation pour ordinateurs et réseaux informatiques ; services de création (élaboration) d'images virtuelles et interactives ; recherches techniques, plus particulièrement dans les domaines de l'informatique, création, entretien et mise à jour de sites informatiques pour des tiers (sites Web) ; hébergement de sites informatiques de tiers (sites Web) ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; transmission d'informations accessibles par code d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; services de courrier électronique et de diffusion d'informations par voie électronique, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ; transmission d'informations contenues dans des banques de données.
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